Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 20140 posée par Mme Annie David

    Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22188 posée par M. Bernard Piras

    Instauration d'un programme pour l'éducation à la non-violence et à la paix

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23964 posée par Mme Annie David

    Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01919 posée par Mme Esther Sittler

    Menaces pesant sur l'enseignement de la langue régionale d'Alsace

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04066 posée par Mme Odette Terrade

    Projet de réforme des programmes scolaires du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04966 posée par M. Philippe Madrelle

    Nouveaux programmes d'éducation civique et de géographie au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05800 posée par M. Jacques Mahéas

    Maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05806 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05837 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05839 posée par M. Robert Hue

    Avenir des enseignements des sciences économiques et sociales et des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible