Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 17672 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Lycée autogéré de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17433 posée par Mme Odette Terrade

    Menace de fermeture du lycée autogéré de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12942 posée par Mme Mireille Schurch

    Rôle du conseil d'administration dans la gestion des lycées publics

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12173 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Réforme du lycée : perspectives de l'enseignement technique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11805 posée par M. Yannick Botrel

    Avenir du baccalauréat professionnel « usinage » au lycée Félix-Le-Dantec de Lannion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10845 posée par M. Robert Navarro

    L'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10338 posée par M. Christian Cointat

    Création d'un centre d'examens au Paraguay

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09542 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Organisation des épreuves écrites du baccalauréat au Paraguay

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible