Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 07077 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir des langues anciennes et de la filière littéraire dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05905 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02079 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de lycée général unique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20028 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Préservation des moyens délégués aux associations éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18328 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pratique instrumentale dans le milieu scolaire élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16822 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pratique instrumentale dans le milieu scolaire élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Suppression des cours le samedi matin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02778 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Suppressions d'emplois prévues dans l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12385 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23363 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de socle commun de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible