Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 10987 posée par M. Roland Courteau

Cours d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/11/2009
Pertinence
Question n° 04493 posée par M. Roland Courteau

Répartition académique des postes aux différents concours de professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/05/2008
Pertinence
Question n° 15101 posée par M. Roland Courteau

Réduction du nombre de postes aux concours de recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/09/2010
Pertinence
Question n° 10223 posée par M. Roland Courteau

Agence de remplacement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/09/2009
Pertinence
Question n° 20247 posée par M. Roland Courteau

Dégradation des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

06/10/2011
Pertinence
Question n° 18412 posée par M. Roland Courteau

Situation des élèves sans professeur suite aux suppressions de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 14992 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes d'enseignants RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/09/2010
Pertinence
Question n° 13998 posée par M. Roland Courteau

Réforme de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/06/2010
Pertinence
Question n° 13031 posée par M. Roland Courteau

Formation du personnel enseignant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12709 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/03/2010
Pertinence