Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

306 questions

  1. Question n° 15150 posée par M. Jean Louis Masson

    Boîtes aux lettres CIDEX regroupées

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27869 posée par M. Damien Regnard

    Difficultés d'accès aux services postaux pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20771 posée par M. Éric Gold

    Accessibilité des services financiers de la Banque postale au sein des agences postales communales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20363 posée par M. Olivier Cigolotti

    Tarifs et qualité du service universel postal

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14242 posée par M. Jean Louis Masson

    Boîtes aux lettres CIDEX regroupées

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13215 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en considération des candidatures à un marché public parvenues hors délai du fait de dysfonctionnements du service d'acheminement postal

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21922 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement d'espace d'accueil pour les nouveaux services de la banque postale

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18070 posée par M. Michel Charasse

    Mentions figurant sur les timbres poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24092 posée par M. Fabien Genet

    Modalités de dépôt et retrait du numéraire par les régisseurs du secteur public local

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19344 posée par M. Éric Gold

    Accessibilité des services financiers de la Banque postale au sein des agences postales communales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible