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Questions avec réponses

306 questions

1. Question n° 0748S posée par M. Bernard Cazeau

   Situation de l'imprimerie des timbres-poste et des valeurs fiduciaires située à Boulazac, en Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   17/12/2009

   Pertinence

2. Question n° 1189S posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

   Dysfonctionnement des services postaux d'Anglet

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   03/02/2011

   Pertinence

3. Question n° 1553S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Présence postale dans les territoires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   25/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 1843S posée par Mme Corinne Féret

   Présence postale dans le Calvados

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   07/10/2021

   Pertinence

5. Question n° 0349S posée par M. Édouard Courtial

   Bureaux de poste dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   26/04/2018

   Pertinence

6. Question n° 0619S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Fermeture du bureau de poste des Aldudes

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   31/01/2019

   Pertinence

7. Question n° 1526S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Fermeture de la plate-forme industrielle du courrier de Nice en 2018

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/09/2016

   Pertinence

8. Question n° 0292S posée par Mme Cécile Cukierman

   Maintien du service public de La Poste dans la vallée de l'Ondaine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   27/12/2012

   Pertinence

9. Question n° 0965G posée par Mme Marie-France Beaufils

   Présence territoriale de La Poste

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   05/10/2016

   Pertinence

10. Question n° 16768 posée par M. Claude Kern

    Reconstitution des carrières des fonctionnaires dits reclassés de la Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    11/06/2015

    Pertinence