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Questions avec réponses

58 questions

1. Question n° 0457G posée par M. Jean-François Longeot

   Plan de charge des entreprises industrielles dans le secteur ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   13/02/2015

   Pertinence

2. Question n° 15394 posée par M. Jean-François Longeot

   Dispositions fiscales concernant les correspondants locaux de presse

   Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

   26/03/2015

   Pertinence

3. Question n° 1092S posée par M. Jean-François Longeot

   Engagements du Gouvernement pour entrer dans le capital d'Alstom et en devenir le principal actionnaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/04/2015

   Pertinence

4. Question n° 15962 posée par M. Jean-François Longeot

   Fonds social européen

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   23/04/2015

   Pertinence

5. Question n° 17711 posée par M. Jean-François Longeot

   Règlementation applicable à la taxe sur les cessions de terrains devenus constructibles

   Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

   03/09/2015

   Pertinence

6. Question n° 0709G posée par M. Jean-François Longeot

   Plan pour l'emploi et régionalisation de la formation professionnelle

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   20/01/2016

   Pertinence

7. Question n° 20106 posée par M. Jean-François Longeot

   Contribution volontaire obligatoire et produit des ventes des bois des communes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   18/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 1511S posée par M. Jean-François Longeot

   Zones de revitalisation rurale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

   28/07/2016

   Pertinence

9. Question n° 0960G posée par M. Jean-François Longeot

   Avenir de l'usine Alstom de Belfort

   Réponse du Premier ministre

   30/09/2016

   Pertinence

10. Question n° 25142 posée par M. Jean-François Longeot

    Lutte contre le démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    23/02/2017

    Pertinence