Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 24284 posée par Mme Sylviane Noël

    Difficultés financières des supérettes des stations de ski

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21170 posée par Mme Sylviane Noël

    Inquiétudes des casinos et des stations touristiques thermales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21129 posée par Mme Sylviane Noël

    Accompagnement des agences de voyages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19954 posée par Mme Sylviane Noël

    Difficultés financières des supérettes des stations de ski

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18953 posée par Mme Sylviane Noël

    Campagne de résiliation menée par les compagnies d'assurance vis-à-vis de restaurateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17558 posée par Mme Sylviane Noël

    Fin de l'accord amiable concernant le temps de télétravail des travailleurs frontaliers en Suisse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1203S posée par Mme Sylviane Noël

    Plan de soutien à l'industrie du décolletage pour faire face à la crise du Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16569 posée par Mme Sylviane Noël

    Seuil de passation des marchés publics en période de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible