Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 1643G posée par M. Hervé Maurey

    Politique vaccinale et innovation pharmaceutique française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17355 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion des retraités du bénéfice du fonds de solidarité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22608 posée par M. Hervé Maurey

    Fermeture des centres commerciaux de plus de 20 000 m²

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15668 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion des retraités du bénéfice du fonds de solidarité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21430 posée par M. Hervé Maurey

    Situation du secteur brassicole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18540 posée par M. Hervé Maurey

    Situation du secteur chocolatier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17358 posée par M. Hervé Maurey

    Prix des produits et équipements nécessaires pour lutter contre le Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20711 posée par M. Hervé Maurey

    Fermeture des centres commerciaux de plus de 20 000 m²

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19633 posée par M. Hervé Maurey

    Situation du secteur brassicole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17652 posée par M. Hervé Maurey

    Situation du secteur chocolatier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible