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320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
231 questions
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Question n° 16537 posée par M. Philippe Richert
Incidence de l'augmentation du prix du mazout sur les boulangeries
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0478G posée par M. Alain Dufaut
Conséquences sur l'économie française de la hausse du prix du pétrole
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0718S posée par M. Thierry Foucaud
Taxe intérieure sur les produits pétroliers
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 16678 posée par M. Jacques Blanc
Fiscalité applicable aux poêles à granulés de bois
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
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Question n° 18230 posée par Mme Jacqueline Alquier
Fiscalité applicable aux achats de poêle à granulés de bois
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 20043 posée par M. Ivan Renar
Baisse de la TIPP
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 20383 posée par M. Georges Mouly
Détaxation du fioul domestique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 20592 posée par M. Charles Ginésy
Conséquences de l'augmentation du prix du pétrole
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 20600 posée par M. Charles Ginésy
Développement de l'usage de l'éthanol
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 20737 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences du renchérissement de l'énergie pour le transport fluvial
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence