Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 02007 posée par M. Yves Krattinger

    Inquiétude des professionnels du transports routiers sur la mise en oeuvre de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01851 posée par M. Michel Boutant

    Mise en place de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01509 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mesures d'accompagnement de l'entrée en vigueur de l'écotaxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01255 posée par M. Michel Doublet

    Transports routiers et mise en oeuvre de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01262 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Inquiétudes des entreprises de transport routier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20883 posée par M. Rachel Mazuir

    Aides incitant au développement des camions propres

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19053 posée par M. François Marc

    Prise en compte effective de la « périphicité » de la Bretagne pour la mise en place de l'éco-taxe « camions »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18064 posée par M. François Marc

    Prise en compte effective de la « périphicité » de la Bretagne pour la mise en place de l'éco-taxe « camions »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16413 posée par Mme Catherine Dumas

    Taxation de la circulation des poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06979 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des entreprises de transport routier

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible