Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 16934 posée par M. François Bonhomme

    Transports routiers et relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13938 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés pour les entreprises de transport routier dues aux modalités de gestion de la TICPE

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10712 posée par M. Antoine Lefèvre

    Taxe à l'essieu pour les poids-lourds anciens de collection

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07631 posée par M. Vincent Éblé

    Modification des modalités de paiement de la taxe à l'essieu

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04693 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Taxation des transports routiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03463 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Taxe à l'essieu

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02288 posée par M. Arnaud Bazin

    Perspectives des autocars longue distance

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01725 posée par M. François Grosdidier

    Mise en place par les régions d'une écotaxe sur le transit des poids lourds

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01247 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Taxe spéciale sur certains véhicules routiers

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01198 posée par M. Philippe Mouiller

    Nouveau mode de perception de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers et agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible