Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 19859 posée par M. Daniel Laurent

    Accompagnement des politiques publiques dans le domaine culturel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18716 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Librairies condamnées à rester fermées pendant la deuxième vague du confinement

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18877 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du monde forain

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18555 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Mise en place d'un plan de sauvegarde massif pour les acteurs de la filière événementielle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18251 posée par M. Yves Détraigne

    Aides aux salles de cinéma indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16687 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des stations de radio indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16519 posée par M. Pascal Martin

    Situation des guides conférenciers de la Seine-Maritime aggravée depuis la crise sanitaire de Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16393 posée par Mme Catherine Dumas

    Soutien à la filière des cabarets et music-halls parisiens face aux impacts de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16414 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Situation très préoccupante des entreprises de presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible