Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

59 questions

Question n° 14299 posée par M. Christian Cointat

Suppression du service des télégrammes à destination de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14355 posée par M. Jean Louis Masson

Régimes de retraite complémentaire des salariés de La Poste

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14627 posée par M. Christian Cointat

Service des télégrammes

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

29/07/2010
Pertinence
Question n° 15043 posée par M. Roland Courteau

Chiffre d'affaires de l'activité courrier de La Poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

09/09/2010
Pertinence
Question n° 15149 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des horaires d'ouverture du bureau de poste de Volmunster

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 16264 posée par M. Jean-Noël Guérini

Avenir du service postal

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16799 posée par M. Alain Fauconnier

Portage des médicaments à domicile par les facteurs de La Poste

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

20/01/2011
Pertinence
Question n° 18489 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

12/05/2011
Pertinence
Question n° 20666 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/10/2011
Pertinence