Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 09818 posée par M. Christian Cointat

    Suppression du service des télégrammes à destination de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04838 posée par M. André Vallet

    Intervention de La Banque Postale dans le domaine de l'assurance

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04693 posée par M. Bernard Dussaut

    Banque Postale et assurance dommage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04406 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Banque Postale et assurance dommage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04480 posée par M. Jacques Siffre

    Intervention de La Banque Postale dans le secteur des assurances

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04427 posée par M. Pierre André

    Banque Postale et assurance dommage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04414 posée par M. Gérard Bailly

    Participation de La Banque Postale aux activités d'assurance

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04568 posée par M. Gérard Miquel

    Intervention de La Banque Postale dans le secteur des assurances dommage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04252 posée par M. Charles Gautier

    Volonté de La Banque Postale de développer une assurance dommage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04131 posée par M. Paul Girod

    Intervention de La Poste dans le secteur des assurances

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible