Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 01689 posée par M. Jean Louis Masson

    Application du droit local pour le 26 décembre et le Vendredi saint dans le centre de tri postal de Pagny-lès-Goin

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01820 posée par M. Jean Besson

    Financement du fonds postal de péréquation territoriale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03072 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Délais d'acheminement des bulletins municipaux par La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03738 posée par M. Charles Gautier

    Agents reclassés de La Poste et de France Télécom

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04087 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Volonté de La Banque Postale de développer sa propre offre en assurance dommage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04126 posée par M. Dominique Leclerc

    L'offre d'assurance dommage par La Banque Postale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04131 posée par M. Paul Girod

    Intervention de La Poste dans le secteur des assurances

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04252 posée par M. Charles Gautier

    Volonté de La Banque Postale de développer une assurance dommage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04393 posée par M. Yves Détraigne

    Évolution des activités de La Banque Postale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04406 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Banque Postale et assurance dommage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible