Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

4400 questions

Question n° 10574 posée par M. Jacques Legendre

Pérennité du journal francophone Bucarest Matin

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

22/01/2004
Pertinence
Question n° 11019 posée par M. Claude Saunier

Remboursement de l'acupuncture

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/02/2004
Pertinence
Question n° 11721 posée par Mme Gisèle Printz

Suppression du particularisme familial à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2004
Pertinence
Question n° 11926 posée par M. Christian Cointat

Consultation du numéro 800 hors de France

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/05/2004
Pertinence
Question n° 12348 posée par M. Christian Cointat

Français aux USA : mode d'évaluation des biens immobiliers pour le calcul des bourses

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/06/2004
Pertinence
Question n° 13003 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'ouverture d'ambassades communes franco-allemandes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13468 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/08/2004
Pertinence
Question n° 14015 posée par Mme Valérie Létard

Fracture numérique dans les pays de la zone ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique)

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

07/10/2004
Pertinence
Question n° 14292 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Retraites complémentaires des Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/10/2004
Pertinence
Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/12/2004
Pertinence