Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 26437 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des droits de l'homme au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03812 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03818 posée par M. Bernard Piras

    Situation du peuble tibétain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03833 posée par M. Marcel Rainaud

    Jeux Olympiques et respect des droits de l'homme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0095G posée par M. Thierry Repentin

    Situation au Tibet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0098G posée par M. Jean-François Humbert

    Situation au Tibet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03949 posée par Mme Christiane Demontès

    Violente répression venant de s'abattre sur le peuple tibétain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03957 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07517 posée par M. Jacky Le Menn

    Positionnement du Gouvernement français sur les libertés en Chine et au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10999 posée par M. Bernard Piras

    Libération de Dhondup Wangchen

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible