Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 17414 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France quant au retour des réfugiés rwandais dans leur pays

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18208 posée par M. André Vallet

    Situation des droits de l'enfant au Brésil

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18673 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Famine au Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19319 posée par Mme Fabienne Keller

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21624 posée par Mme Patricia Schillinger

    Agrément pour "Les Enfants de Tchernobyl"

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22999 posée par M. Yves Détraigne

    Développement de la production des extraits foliaires de luzerne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26197 posée par M. Philippe Marini

    Distribution de médicaments inutilisés à des fins humanitaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0794G posée par M. Jacques Pelletier

    La situation au Darfour

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02235 posée par M. René-Pierre Signé

    Condition d'application de l'article 32 de la loi du 26 février 2007 relative à l'interdiction de la collecte à des fins humanitaires de médicaments non utilisés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02379 posée par Mme Béatrice Descamps

    Position de la France sur les bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible