Recherche de questions

Questions avec réponses

226 questions

1. Question n° 0146S posée par M. Fabien Gay

   Intervention de la France auprès des autorités israéliennes pour obtenir la libération d'un jeune avocat franco-palestinien

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2017

   Pertinence

2. Question n° 1174S posée par M. Richard Yung

   Visas des étudiants stagiaires, des voyageurs d'affaires et permis de conduire en Chine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   11/06/2015

   Pertinence

3. Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau

   Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée

   Réponse du Ministère chargé des transports

   04/08/2011

   Pertinence

4. Question n° 0918S posée par Mme Christiane Kammermann

   Écoles conventionnées au Gabon

   Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

   13/05/2010

   Pertinence

5. Question n° 1038S posée par M. Richard Yung

   Taxe de solidarité sur les billets d'avion

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   04/05/2006

   Pertinence

6. Question n° 1010S posée par M. Robert del Picchia

   Campagne de communication pour les élections par Internet des conseillers à l'AFE

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   30/03/2006

   Pertinence

7. Question n° 1751S posée par M. Jean-Pierre Decool

   Difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   08/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 1456S posée par M. Richard Yung

   Légalisation diplomatique ou consulaire des actes publics étrangers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   14/01/2021

   Pertinence

10. Question n° 1271S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Position de la France dans les négociations sur la protection des civils dans les conflits armés

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    30/07/2020

    Pertinence