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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 0563S posée par Mme Claudine Lepage
Situation des recrutés locaux dans les services extérieurs de la France à Caracas
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 1316S posée par Mme Claudine Lepage
Utilisation des manuels d'histoire franco-allemands après la réforme de l'éducation nationale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0192S posée par Mme Claudine Lepage
Politique de l'Association pour la formation professionnelle des adultes pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
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Question n° 0322S posée par Mme Claudine Lepage
Situation des enfants français nés à Madagascar dont la transcription de l'acte de naissance est refusée
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
Pertinence
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Question n° 1339S posée par Mme Claudine Lepage
Qualité d'ayant-droit d'un retraité français résidant hors de France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0003S posée par Mme Claudine Lepage
Situation du personnel du lycée Louis-Massignon à Abu Dhabi
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence