Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1690 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1521 questions

  1. Question n° 17414 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France quant au retour des réfugiés rwandais dans leur pays

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17535 posée par M. Christian Cointat

    Australie : coopération consulaire entre les Etats de l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17549 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Maintien des centres médicaux sociaux

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17604 posée par M. Michel Guerry

    Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0504G posée par M. Robert del Picchia

    Reprise de l'activité nucléaire en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17657 posée par M. Jean Louis Masson

    Traitement des dossiers de réunification familiale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17698 posée par M. Bernard Piras

    Délivrance d'un visa à un ascendant de Français

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17736 posée par M. Christian Cointat

    Français aux Philippines : accès à la propriété immobilière

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17769 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan du travail du groupe franco-allemand pour la restitution des biens culturels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible