Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 00171 posée par Mme Patricia Schillinger

    Infirmières bulgares et médecin palestinien condamnés à mort en Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0054G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Le voyage en France de M. Kadhafi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17965 posée par M. Richard Yung

    Gestion des flux de réfugiés en provenance de Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0186C posée par M. André Trillard

    La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19238 posée par M. Jean-François Voguet

    Accueil des réfugiés en provenance de l'État libyen

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19641 posée par Mme Mireille Schurch

    Situation des réfugiés en provenance de Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00268 posée par M. Michel Doublet

    Situation des réfugiés suite au conflit en Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00565 posée par Mme Catherine Tasca

    Politique d'accueil des réfugiés ayant fui la Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Situation des Français installés en Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14974 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France à l'égard de l'État islamique en Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible