Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6950 questions

  1. Question n° 0190G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Fonctionnement des chambres de commerce et d'industrie

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18614 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Difficultés de fonctionnement du centre mutualisateur des rémunérations des aides éducateurs du Haut-Rhin

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19001 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Politique relative au traitement de l'insuffisance rénale par la dialyse

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0262G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Politique fiscale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22826 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    CMU et allocation des adultes handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23004 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Déremboursement des bains de bouche

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0769S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Aides aux hôteliers suite aux tempêtes de décembre 1999

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24035 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Situation financière de l'Institut supérieur du textile d'Alsace

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24047 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Fiscalité des produits spécifiques destinés aux personnes affectées d'incontinence urinaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24048 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Enseignement de l'histoire et de la géographie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible