Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6950 questions

Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

Politique autoroutière

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

09/11/2007
Pertinence
Question n° 0480G posée par M. Jean Louis Masson

Fiscalité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

03/10/2018
Pertinence
Question n° 01046 posée par M. Jean Louis Masson

Classement de l'église Saint-Jean-Baptiste de Valmunster parmi les monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/07/2002
Pertinence
Question n° 08458 posée par M. Jean Louis Masson

Déclaration des revenus obligatoirement par internet

Réponse du Ministère chargé du budget

03/10/2013
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Carrère

Réponses au malaise étudiant

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1995
Pertinence
Question n° 0555G posée par M. David Assouline

Violences dans les banlieues

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de l'enseignement dans le primaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

21/02/2018
Pertinence
Question n° 0706G posée par Mme Chantal Jouanno

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Jean-Louis Carrère

Financement des activités politiques

Réponse du ministère : Justice

29/03/1996
Pertinence
Question n° 06382 posée par M. Jean Louis Masson

Prix de revient de la fabrication de certaines pièces de monnaie

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

26/07/2018
Pertinence