Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

163 questions

  1. Question n° 0512S posée par M. Michel Teston

    Sécurisation des réseaux de distribution d'électricité

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0513S posée par M. Alain Vasselle

    Coordination entre projets de traitement des déchets et plans départementaux en cours de révision

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0487S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Accès commercial en gare de Brive-la-Gaillarde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0459S posée par M. Bernard Fournier

    Répartition des coûts de renforcement du réseau de distribution d'électricité publique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

    Réaménagement de la RN 2

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0411S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Développement du parc des éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0382S posée par M. Gérard César

    Financement des installations de traitement des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin

    Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0369S posée par M. Roland Courteau

    Réglementation applicable au petit éolien

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible