Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

163 questions

  1. Question n° 1478S posée par Mme Catherine Procaccia

    Gestion des oeuvres sociales du comité d'entreprise d'EDF/GDF

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1452S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des maisons de l'emploi et de celle de Périgueux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1373S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Conséquences de l'arrêté ministériel du 2 août 2010 sur les meublés de tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1360S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Risque de fermeture du centre de coopération policière et douanière de Melles

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1181S posée par M. Simon Sutour

    Permis de recherche du gaz de schiste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger

    Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1133S posée par Mme Catherine Dumas

    Vidéoprotection dans les logements sociaux des quartiers dits « sensibles »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1022S posée par M. Gilbert Barbier

    État d'avancement du projet de branche Sud du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible