Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

145 questions

Question n° 21597 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de paiement des péages autoroutiers

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21598 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de doubler pour les poids lourds

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21884 posée par M. Jean Louis Masson

Autoroutes A 31 et A 32

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22075 posée par M. Jean Louis Masson

Perspectives du trafic automobile sur l'A 31 et l'éventuelle A 32

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22111 posée par M. Jean Louis Masson

Estimation du trafic en 2025 sur l'autoroute A 31

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22530 posée par M. Jean Louis Masson

Justification des prévisions de trafic sur l'A31 et l'éventuelle A32

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

30/03/2006
Pertinence
Question n° 23605 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement de l'A 31

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23674 posée par M. Jean Louis Masson

Problème des files d'attente aux péages de la SANEF

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

22/06/2006
Pertinence
Question n° 24063 posée par M. Jean Louis Masson

Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

27/07/2006
Pertinence
Question n° 24894 posée par M. Jean Louis Masson

Application aux autoroutes anciennes de la nouvelle norme concernant le seuil de bruit

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/10/2006
Pertinence