Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

145 questions

  1. Question n° 18525 posée par M. Jean Louis Masson

    Estimations de trafic dans le cadre du projet A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20402 posée par M. Jean Louis Masson

    Maîtrise des flux de poids lourds en transit sur l'A 31 en Lorraine

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20481 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de paiement aux guichets de péage des autoroutes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20763 posée par M. Jean Louis Masson

    Résultats des mesures de bruit sur l'autoroute A 4 à hauteur d'Argancy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20764 posée par M. Jean Louis Masson

    Non application des seuils acoustiques pour l'autoroute A 4 à hauteur d'Argancy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20765 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de tracé Est de l'autoroute A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20766 posée par M. Jean Louis Masson

    Trafic prévisible sur les différentes sections de l'éventuelle A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20979 posée par M. Jean Louis Masson

    Redevance domaniale versée par les sociétés d'autoroutes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21328 posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds sur les sections gratuites des A30 et A31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21532 posée par M. Jean Louis Masson

    Saturation du péage autoroutier de Varize sur l'A4

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible