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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
145 questions
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Question n° 01214 posée par M. Jean Louis Masson
Mise hors péage de sections d'autoroutes entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 01212 posée par M. Jean Louis Masson
Voie de délestage dans la traversée de l'agglomération de Knutange
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 01030 posée par M. Jean Louis Masson
Sécurisation de la section d'autoroute A 4 entre l'échangeur d'Argancy et La Croix-de-Hauconcourt
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 01036 posée par M. Jean Louis Masson
Eclairage de la section d'autoroute A 4 entre l'échangeur d'Argancy et la Croix de Hauconcourt
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 24396 posée par M. Jean Louis Masson
Montant des sommes encaissées au péage de Farébersviller
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson
Protection contre les nuisances sonores générées par l'autoroute A 4
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 01037 posée par M. Jean Louis Masson
Mise hors péage des sections d'autoroute A 4 entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 21597 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions de paiement des péages autoroutiers
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 23128 posée par M. Jean Louis Masson
Montant des sommes encaissées au péage de Farébersviller
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18411 posée par M. Jean Louis Masson
Réexamen de la mise à deux fois trois voies de l'A 31
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence