Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 00130 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité sur l'autoroute A 31 en surplomb d'un chemin rural

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00681 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion de l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01658 posée par M. Jean Louis Masson

    Instauration d'un péage pour les poids lourds sur l'autoroute A31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01687 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût du péage autoroutier entre Metz, Boulay et Saint-Avold

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02205 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à 2x3 voies de l'A 4 entre les échangeurs d'Argancy et de Semécourt

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02403 posée par M. Jean Louis Masson

    Conclusions du Grenelle de l'environnement et projet d'autoroute A 32

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02404 posée par M. Jean Louis Masson

    Conclusions du Grenelle de l'environnement et autoroute A 31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02559 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07831 posée par M. Jean Louis Masson

    Triangle de présignalisation sur autouroute

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible