Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 26065 posée par M. Jean Louis Masson

Qualification directe des sages-femmes en master professionnel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007
Pertinence
Question n° 24498 posée par M. Jean Louis Masson

Marge de solvabilité des mutuelles

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/09/2006
Pertinence
Question n° 24500 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du seuil de cotisations imposé aux mutuelles pour le fonds de sécurité

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/09/2006
Pertinence
Question n° 23349 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/05/2006
Pertinence
Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22521 posée par M. Jean Louis Masson

Réintégration des frontaliers retraités dans le régime local de sécurité sociale d'Alsace-Lorraine

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22411 posée par M. Jean Louis Masson

Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22412 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22132 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable aux résidences services pour personnes âgées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Pertinence
Question n° 21631 posée par M. Jean Louis Masson

Centre de formation des Houillères du bassin de Lorraine : prise en compte pour la retraite de l'apprentissage à partir de 14 ans

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/02/2006
Pertinence