Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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263 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

220 questions

Question n° 01398 posée par M. Jean Louis Masson

Pourcentage de femmes parmi les membres du Conseil économique et social

Réponse du Premier ministre

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01412 posée par M. Jean Louis Masson

Respect des délais de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du Premier ministre

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01468 posée par M. Jean Louis Masson

Missions de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ANCSEC)

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01990 posée par M. Jean Louis Masson

Respect des délais de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du Premier ministre

04/10/2007
Pertinence
Question n° 03223 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression envisagée des Centres interministériels de renseignements administratifs (CIRA)

Réponse du Premier ministre

31/01/2008
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05359 posée par M. Jean Louis Masson

État d'avancement de la réforme des centres interministériels de renseignements administratifs (CIRA)

Réponse du Premier ministre

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05598 posée par M. Jean Louis Masson

Plan de restructuration des armées

Réponse du Ministère de la défense

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05711 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Premier ministre

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05786 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

09/10/2008
Pertinence