Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 15326 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'intervention du Fonds de soutien aux communes touchées par le redéploiement territorial des armées

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

30/09/2010
Pertinence
Question n° 05598 posée par M. Jean Louis Masson

Plan de restructuration des armées

Réponse du Ministère de la défense

18/09/2008
Pertinence
Question n° 14454 posée par M. Jean Louis Masson

Entraînement d'avions américains dans le secteur de Grostenquin

Réponse du Ministère de la défense

04/11/2004
Pertinence
Question n° 11466 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation du corps des réserves

Réponse du ministère : Défense

22/10/1998
Pertinence
Question n° 15655 posée par M. Jean Louis Masson

Requalification en catégorie A des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

21/10/2010
Pertinence
Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

Projets de restructuration de l'armée

Réponse du Ministère de la défense

22/05/2008
Pertinence
Question n° 09967 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances provoquées par la base aérienne de Grostenquin

Réponse du Ministère de la défense

27/08/2009
Pertinence
Question n° 36091 posée par M. Jean Louis Masson

Principe d'une brigade de gendarmerie par canton rural

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 18543 posée par M. Jean Louis Masson

Entraînement d'avions militaires au dessus du canton de Grostenquin

Réponse du Ministère de la défense

07/07/2005
Pertinence
Question n° 01987 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Pertinence