Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 17355 posée par M. Jean Louis Masson

Requalification en catégorie A des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

24/02/2011
Pertinence
Question n° 00765 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un fonds d'indemnisation des victimes de contamination par les essais nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

12/07/2007
Pertinence
Question n° 20201 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des militaires français placés sous les ordres des militaires de pays n'ayant pas ratifié le traité relatif à la CPI

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/11/2005
Pertinence
Question n° 21869 posée par M. Jean Louis Masson

Langue de travail à l'état-major européen créé à Lille

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Pertinence
Question n° 19857 posée par M. Jean Louis Masson

Croix du combattant volontaire pour les anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

04/02/2016
Pertinence
Question n° 09109 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences des restructurations militaires en Moselle

Réponse du Ministère de la défense

11/06/2009
Pertinence
Question n° 16609 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'intervention du Fonds de soutien aux communes touchées par le redéploiement territorial des armées

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

23/12/2010
Pertinence
Question n° 05958 posée par M. Jean Louis Masson

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

23/10/2008
Pertinence
Question n° 08025 posée par M. Jean Louis Masson

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

19/03/2009
Pertinence
Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

23/08/2012
Pertinence