Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 13716 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense

03/06/2010
Pertinence
Question n° 14053 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

Réponse du Ministère de la défense

04/12/2014
Pertinence
Question n° 10774 posée par M. Jean Louis Masson

Rétrocession des emprises foncières libérées par l'armée

Réponse du Ministère de la défense

05/11/2009
Pertinence
Question n° 18606 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des militaires ayant quitté l'armée sans droit à une pension militaire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/05/2011
Pertinence
Question n° 08547 posée par M. Jean Louis Masson

Désaffectation de la base aérienne de Grostenquin

Réponse du Ministère de la défense

30/04/2009
Pertinence
Question n° 02616 posée par M. Jean Louis Masson

Effectifs des gendarmeries

Réponse du Ministère de la défense

26/09/2002
Pertinence
Question n° 18307 posée par M. Jean Louis Masson

Participation des hôpitaux militaires à la gestion du service des urgences

Réponse du Ministère de la défense

23/06/2005
Pertinence
Question n° 20712 posée par M. Jean Louis Masson

Communication des contrôles d'altitude du passage des avions militaires au-dessus de Grostenquin

Réponse du Ministère de la défense

08/12/2005
Pertinence
Question n° 20202 posée par M. Jean Louis Masson

Procédure de dissolution d'une brigade territoriale de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

03/11/2005
Pertinence
Question n° 15624 posée par M. Jean Louis Masson

Opérations de maintien de la paix sous mandat de l'ONU

Réponse du Ministère de la défense

20/01/2005
Pertinence