Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 16704 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution du bénéfice de la campagne double aux combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

30/12/2010
Pertinence
Question n° 03583 posée par M. Jean Louis Masson

Révision de la pension des maréchaux des logis chefs retraités avant le 1er juillet 1986

Réponse du Ministère de la défense

31/10/2002
Pertinence
Question n° 36093 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur l'activité de la gendarmerie mobile

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 25862 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de nouvelle caserne de gendarmerie à Vigy

Réponse du Ministère de la défense

04/01/2007
Pertinence
Question n° 00561 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des engagés blessés et réformés dans le cadre de la professionnalisation des armées

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2002
Pertinence
Question n° 06334 posée par M. Jean Louis Masson

Projet concernant les brigades territoriales de gendarmerie implantées dans la circonscription de police de Metz

Réponse du Ministère de la défense

13/03/2003
Pertinence
Question n° 0463G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation de la gendarmerie

Réponse du Premier ministre

09/04/2010
Pertinence
Question n° 00565 posée par M. Jean Louis Masson

Sépulture de soldats de la " Grande Armée "

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00562 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2002
Pertinence
Question n° 19166 posée par M. Jean Louis Masson

Militaires déployés dans les lieux publics

Réponse du Ministère de la défense

03/12/2015
Pertinence