Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 16723 posée par M. Jean Louis Masson

Assujettissement aux cotisations sociales des rémunérations des réservistes

Réponse du Ministère de la défense

11/06/2015
Pertinence
Question n° 21967 posée par M. Jean Louis Masson

Dépollution des terrains militaires désaffectés rétrocédés aux communes

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/01/2012
Pertinence
Question n° 39889 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de la grille indiciaire des lieutenants retraités avant 1976

Réponse du Ministère de la défense

23/05/2002
Pertinence
Question n° 06123 posée par M. Jean Louis Masson

Terrains militaires et projets éligibles

Réponse du Ministère de la défense

02/05/2013
Pertinence
Question n° 24676 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnement du service des pensions du ministère de la défense

Réponse du Ministère de la défense

05/10/2006
Pertinence
Question n° 11155 posée par M. Jean Louis Masson

École polytechnique

Réponse du Ministère de la défense

10/04/2014
Pertinence
Question n° 20454 posée par M. Jean Louis Masson

Dépollution des terrains militaires désaffectés rétrocédés aux communes

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

20/10/2011
Pertinence
Question n° 03582 posée par M. Jean Louis Masson

Traitement des personnels de la gendarmerie, titulaires du diplôme OPJ

Réponse du Ministère de la défense

31/10/2002
Pertinence
Question n° 01905 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution de la médaille des évadés au titre de la guerre 1939-1945

Réponse du Ministère de la défense

22/08/2002
Pertinence
Question n° 00564 posée par M. Jean Louis Masson

Forfait d'hébergement de cure thermale pour les pensionnés militaires

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

11/07/2002
Pertinence