Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 0080C posée par M. René Beaumont

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 03683 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

13/12/2012
Pertinence
Question n° 01872 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01987 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

23/08/2012
Pertinence
Question n° 23395 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre des déserteurs au sein de l'armée française

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/04/2012
Pertinence
Question n° 22312 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre des déserteurs au sein de l'armée française

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21967 posée par M. Jean Louis Masson

Dépollution des terrains militaires désaffectés rétrocédés aux communes

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21984 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité en matière de dépollution de terrains

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/01/2012
Pertinence