Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0161C posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

Carte militaire

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère

Programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/07/2013
Pertinence
Question n° 21292 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul des pensions de lieutenants de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21984 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité en matière de dépollution de terrains

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/01/2012
Pertinence
Question n° 17998 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul des pensions des lieutenants de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

09/06/2005
Pertinence
Question n° 02753 posée par M. Jean Louis Masson

Alignement des pensions militaires d'invalidité des sous-officiers de gendarmerie sur celles des officiers mariniers

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

06/12/2007
Pertinence
Question n° 00563 posée par M. Jean Louis Masson

Dimension des bandes du drapeau tricolore

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

11/07/2002
Pertinence
Question n° 01273 posée par M. Jean Louis Masson

Pensions des maréchaux des logis chefs

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2002
Pertinence