Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 18151 posée par M. Jean-Louis Carrère

Accroissement de la mobilité des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

17/10/1996
Pertinence
Question n° 11466 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation du corps des réserves

Réponse du ministère : Défense

22/10/1998
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Josselin de Rohan

Problèmes à la Direction des constructions navales

Réponse du ministère : Défense

22/01/1999
Pertinence
Question n° 36024 posée par M. Jean Louis Masson

Effectif de la gendarmerie de Sarralbe

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36089 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de création d'un escadron de gendarmerie mobile à Metz

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36090 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-effectif des brigades de gendarmerie face à l'augmentation de la délinquance

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36091 posée par M. Jean Louis Masson

Principe d'une brigade de gendarmerie par canton rural

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36092 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place des 35 heures dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36093 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur l'activité de la gendarmerie mobile

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 38602 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Création d'une journée nationale de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/02/2002
Pertinence