Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

97 questions

Question n° 19857 posée par M. Jean Louis Masson

Croix du combattant volontaire pour les anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

04/02/2016
Pertinence
Question n° 19166 posée par M. Jean Louis Masson

Militaires déployés dans les lieux publics

Réponse du Ministère de la défense

03/12/2015
Pertinence
Question n° 16723 posée par M. Jean Louis Masson

Assujettissement aux cotisations sociales des rémunérations des réservistes

Réponse du Ministère de la défense

11/06/2015
Pertinence
Question n° 15085 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

Réponse du Ministère de la défense

26/02/2015
Pertinence
Question n° 14053 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

Réponse du Ministère de la défense

04/12/2014
Pertinence
Question n° 11155 posée par M. Jean Louis Masson

École polytechnique

Réponse du Ministère de la défense

10/04/2014
Pertinence
Question n° 06123 posée par M. Jean Louis Masson

Terrains militaires et projets éligibles

Réponse du Ministère de la défense

02/05/2013
Pertinence
Question n° 03683 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

13/12/2012
Pertinence
Question n° 01872 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01987 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Pertinence