Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 19857 posée par M. Jean Louis Masson

    Croix du combattant volontaire pour les anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19835 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de la situation des Alsaciens-Lorrains insoumis à l'incorporation de force dans la Wehrmacht

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16704 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution du bénéfice de la campagne double aux combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10514 posée par M. Jean Louis Masson

    Titre de reconnaissance de la Nation pour les militaires ayant servi au Tchad

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08025 posée par M. Jean Louis Masson

    Croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05958 posée par M. Jean Louis Masson

    Croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03418 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime d'octroi d'une pension aux " Malgré-Nous "

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01905 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la médaille des évadés au titre de la guerre 1939-1945

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible