Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

110 questions

  1. Question n° 08210 posée par M. Jean Louis Masson

    Communes lorraines non desservies par les réseaux hertziens de télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07580 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des termes " rayon " et " périmètre "

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07581 posée par M. Jean Louis Masson

    Ligne budgétaire pour le petit patrimoine rural non classé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07493 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la commune de Lafrimbolle (Moselle) par les réseaux hertziens de télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06985 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Révision du mode de financement de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05860 posée par M. Jean Louis Masson

    Budget des écoles des beaux-arts

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05111 posée par M. Jean Louis Masson

    Photographies de monuments depuis la voie publique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04984 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect de l'obligation européenne d'extension des secteurs ouverts à la publicité télévisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04990 posée par M. Jean Louis Masson

    Données chiffrées et statut des écoles des beaux-arts de Metz et de Nancy

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04308 posée par M. Jean Louis Masson

    Décret relatif aux commissions chargées des recours contre les avis conformes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible