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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
110 questions
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Question n° 01837 posée par M. Jean Louis Masson
Évolution des programmes de TV5
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01743 posée par M. Jean Louis Masson
Perturbations dans la réception des chaînes de télévision dues à l'installation d'éoliennes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01616 posée par M. Jean Louis Masson
Transmission des ondes hertziennes de télévision perturbée par les éoliennes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01478 posée par M. Jean Louis Masson
Réseaux de télédistribution
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01547 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des réseaux municipaux de distribution de la télévision par câble
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01422 posée par M. Jean Louis Masson
Fresque d'Albert Herter à la gare de l'Est à Paris
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01079 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'attribution des subventions aux journaux d'opinion
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01190 posée par M. Jean Louis Masson
Acquittement de droits d'auteur par les copropriétés ayant une antenne collective de télévision
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00838 posée par M. Jean Louis Masson
Télévision et équité dans les campagnes électorales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 25322 posée par M. Jean Louis Masson
Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence