Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

110 questions

Question n° 01837 posée par M. Jean Louis Masson

Évolution des programmes de TV5

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/09/2007
Pertinence
Question n° 01743 posée par M. Jean Louis Masson

Perturbations dans la réception des chaînes de télévision dues à l'installation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/09/2007
Pertinence
Question n° 01616 posée par M. Jean Louis Masson

Transmission des ondes hertziennes de télévision perturbée par les éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01478 posée par M. Jean Louis Masson

Réseaux de télédistribution

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/08/2007
Pertinence
Question n° 01547 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des réseaux municipaux de distribution de la télévision par câble

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/08/2007
Pertinence
Question n° 01422 posée par M. Jean Louis Masson

Fresque d'Albert Herter à la gare de l'Est à Paris

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01079 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'attribution des subventions aux journaux d'opinion

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2007
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Jean Louis Masson

Acquittement de droits d'auteur par les copropriétés ayant une antenne collective de télévision

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00838 posée par M. Jean Louis Masson

Télévision et équité dans les campagnes électorales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/07/2007
Pertinence
Question n° 25322 posée par M. Jean Louis Masson

Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/11/2006
Pertinence