Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

110 questions

Question n° 10174 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/09/2009
Pertinence
Question n° 09531 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/07/2009
Pertinence
Question n° 08486 posée par M. Jean Louis Masson

Abus des câblo-opérateurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/04/2009
Pertinence
Question n° 07996 posée par M. Jean Louis Masson

Droits d'auteur sur la musique jouée par une fanfare allemande

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07775 posée par M. Jean Louis Masson

Interruption temporaire des émissions locales de France 3 Lorraine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07372 posée par M. Jean Louis Masson

Abus des câblo-opérateurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/02/2009
Pertinence
Question n° 06292 posée par M. Jean Louis Masson

Presse pornographique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06109 posée par M. Jean Louis Masson

Droits d'auteur sur la musique jouée par une fanfare allemande

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/11/2008
Pertinence
Question n° 05953 posée par M. Jean Louis Masson

Interruption temporaire des émissions locales de France 3 Lorraine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/10/2008
Pertinence
Question n° 03978 posée par M. Jean Louis Masson

Facturation de l'accès aux bases de données des archives départementales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/04/2008
Pertinence