Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

110 questions

  1. Question n° 18379 posée par M. Jean Louis Masson

    Provocations à l'encontre des religions

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16617 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus du PVC par le service des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0547G posée par Mme Catherine Tasca

    Médias

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14351 posée par M. Jean Louis Masson

    Application du régime des droits d'auteur à un agent d'un syndicat intercommunal

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13197 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus du PVC par le service des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13126 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarif d'une école de musique gérée par une commune

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13005 posée par M. Jean Louis Masson

    Application du régime des droits d'auteur à un agent d'un syndicat intercommunal

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0450G posée par M. David Assouline

    Audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10659 posée par M. Jean Louis Masson

    Transmission des livres par Internet

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10283 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarif d'une école de musique gérée par une commune

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible