Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

110 questions

Question n° 07946 posée par M. Jean Louis Masson

Numérisation des documents d'état civil des communes

Réponse du Ministère de la culture

29/11/2018
Pertinence
Question n° 06882 posée par M. Jean Louis Masson

Monopole idéologique sur internet

Réponse du Ministère de la culture

20/09/2018
Pertinence
Question n° 05757 posée par M. Jean Louis Masson

Monopole idéologique sur internet

Réponse du Ministère de la culture

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0362G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Panthéonisation de Roland Garros

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

08/06/2018
Pertinence
Question n° 0768G posée par M. David Assouline

Campagne électorale dans les médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/01/2012
Pertinence
Question n° 21968 posée par M. Jean Louis Masson

Protection d'un monument historique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21979 posée par M. Jean Louis Masson

Application de l'article 7 de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/01/2012
Pertinence
Question n° 20799 posée par M. Jean Louis Masson

Redevances sur les animations musicales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20569 posée par M. Jean Louis Masson

Protection d'un monument historique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2011
Pertinence
Question n° 19988 posée par M. Jean Louis Masson

Application de l'article 7 de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/09/2011
Pertinence