Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

110 questions

Question n° 05578 posée par M. Jean Louis Masson

Sauvegarde des anciennes tombes lors du réaménagement des cimetières

Réponse du Ministère de la culture

02/03/2023
Pertinence
Question n° 04990 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'inscription aux monuments historiques du temple protestant de Metz Queuleu

Réponse du Ministère de la culture

26/01/2023
Pertinence
Question n° 03825 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'inscription aux monuments historiques du temple protestant de Metz Queuleu

Réponse du Ministère de la culture

17/11/2022
Pertinence
Question n° 02066 posée par M. Jean Louis Masson

Monument historique menaçant ruine

Réponse du Ministère de la culture

04/08/2022
Pertinence
Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique

Réponse du Ministère de la culture

09/09/2021
Pertinence
Question n° 24187 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation des détecteurs de métaux

Réponse du Ministère de la culture

05/08/2021
Pertinence
Question n° 19400 posée par M. Jean Louis Masson

Dénomination d'un aéroport

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19403 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 11148 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux photovoltaïques et monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

27/06/2019
Pertinence
Question n° 09323 posée par M. Jean Louis Masson

Numérisation des documents d'état civil des communes

Réponse du Ministère de la culture

07/03/2019
Pertinence