Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

190 questions

  1. Question n° 00548 posée par M. Jean Louis Masson

    Actes de délinquance sur le réseau SNCF de la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00549 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise hors péage de la section d'autoroute A 4 entre Batilly et la vallée de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00550 posée par M. Jean Louis Masson

    Rachat des petits péages situés entre Saint-Avold et Sarreguemines

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00551 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte par l'ANAH des factures d'achats de matériaux

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00571 posée par M. Jean Louis Masson

    Poste de péage de Saint-Avold

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00728 posée par M. Jean Louis Masson

    Elaboration du schéma départemental pour l'accueil des nomades

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00751 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de contournement autoroutier de Metz

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00752 posée par M. Jean Louis Masson

    Vitesse limite de circulation dans la localité de Landremont en Moselle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01009 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de stockage de sel de déneigement sur une propriété privée

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01025 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des centrales de réservation mises en place par les communes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible